Conditions Générales de Vente

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits offerts à la vente sur le site www.lamarmiteenbois.com

Entre,
L’Entreprise individuelle Aurélie SIBUT
Immatriculée au RCS d’Agen sous le numéro 509 724 027 00040
Dont le siège social est 16 rue des Métiers, 47510 FOULAYRONNES
N° TVA FR FR 73 509724027
Code APE/NAF : 5610C Restauration de type rapide
La directrice de la publication est Aurélie SIBUT
E-mail: cuisine@lamarmiteenbois.com
(Ci-après « La Marmite en Bois »).
Et,
Toute personne physique majeure, non-commerçante, ayant la capacité juridique de contracter (ci-après « le Client ») effectuant un achat de produit sur le Site.
Le Site est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, France.

En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur.

1- OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du présent site marchand. Les présentes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis : les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

2- CARACTERISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSES

Les produits ou services proposés sont ceux qui sont présentés sur le présent site marchand et qui sont accompagnés d’un descriptif détaillé. Mais étant tributaire des approvisionnement en produits frais, LA MARMITE EN BOIS se réserve la possibilité en cas de nécessité de dernière minute de remplacer certains produits prévus par d’autres de qualité équivalente et cela sans en prévenir à l’avance l’acheteur, ni devoir procéder à quelque indemnité que ce soit.

3- PRIX

Les prix en euros figurants sur le présent site marchand sont entendus toutes taxes comprises (TVA+autres taxes applicables) hors frais de livraison si il y en a qui sont appliqués et détaillés lors de la commande. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment: les produits et services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu’au complet paiement du prix.

Nous vous informons qu’en cas d’affichage d’un prix erroné, manifestement dérisoire (vil prix), quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande, même validée, sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.

4 – AIRE GEOGRAPHIQUE

La vente en ligne des produits et services présentés dans ce site est réservée aux acheteurs qui résident en France et uniquement pour des retraits physiques par le client dans l’un des points de retrait proposé à la prise de commande.

5- COMMANDES

LA MARMITE EN BOIS s’engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produits LA MARMITE EN BOIS s’engage à en informer le Client dans les meilleurs délais. LA MARMITE EN BOIS n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stocks ou d’indisponibilité des produits.
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par LA MARMITE EN BOIS sur le site comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la commande. L’acheteur souhaitant acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
Etape 1 : le Client ajoute les produits choisis dans son panier. L’accès au panier est possible à tout moment pour le modifier ou le valider.
Étape 2 : le Client vérifie le détail de son panier qu’il peut modifier à tout moment et le valide. Le montant total TTC de la commande contient à ce stade uniquement le prix dû au titre des produits. Les frais de livraison si il y en a seront indiqués ultérieurement durant le processus de validation de la commande.
Étape 3 : en validant le panier, le Client découvre alors un message l’informant du jour de retrait de son colis en fonction de l’heure et du jour de sa commande. La validation / paiement de la commande vaut acceptation des règles de retrait.
Étape 4 : le Client choisit son point de retrait dans la liste qui lui est proposée et prend connaissance du créneau horaire de retrait. Le Client crée son compte Client en saisissant ses coordonnées complètes. Les champs marqués d’un astérisque (*) sont des champs obligatoires ; étant précisé que sauf indication contraire du Client, l’adresse de facturation sera automatiquement celle renseignée dans le champ adresse de son compte client.
Étape 5 : au moment de valider le récapitulatif de commande, le Client accepte expressément les conditions générales de vente en vigueur sur le site.
Étape 6 :  le Client sélectionne son mode de paiement. Il est ensuite redirigé vers le site sécurisé de paiement où il saisit ses coordonnées bancaires si celui-ci a opté pour un paiement par carte bancaire. Si le paiement est accepté, le Client sera redirigé vers un écran de confirmation de commande sur le Site. La passation de commande par le Client implique l’adhésion entière et sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente. A noter que le Client est débité au moment de la validation de la commande et non pas de son expédition.
Dans l’heure qui suit la passation de sa commande, le Client recevra un email confirmant :
– l’enregistrement de sa commande
– le détail des articles commandés
– le prix total TTC
– une confirmation du créneau horaire, de la date et du point de retrait sélectionné
– le moyen de paiement choisi
La Marmite en Bois se réserve le droit de ne pas valider la commande en cas de :
– commandes anormales au regard des quantités commandées
– échanges et retours anormaux ou abusifs
– litige(s) existant(s) avec le Client
– coordonnées bancaires fournies suspectes
Les détails de la commande sont archivés conformément à l’article L.134-2 du Code de la consommation, pendant une durée de dix ans sur un serveur sécurisé. L’ensemble des données fournies ainsi que la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Cependant, aucun numéro de carte de crédit n’est conservé.

6- PAIEMENT

Le prix est exigible à la commande. Les paiements en ligne sont réalisés par système sécurisé afin qu’aucun tiers ne puisse avoir accès aux données transmises à cette occasion.

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par LA MARMITE EN BOIS,
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s’effectue uniquement par carte bancaire CB, Visa, mastercard et plus généralement par toute carte acceptée par notre intermédiaire : service E-transactions du Crédit Agricole. L’accés à ce service est entièrement sécurisé, en aucun cas les coordonnées bancaires de l’acheteur ne sont communiqués à Lamarmiteenbois.com.

Dans l’hypothèse d’un défaut de paiement, d’une adresse erronée ou tout autre problème sur le compte du Client, LA MARMITE EN BOIS se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu’à la résolution du problème.

7 – RETRAIT DES COMMANDES

Les produits devront être récupérés par le client au point de retrait choisi au moment de la commande et dans le créneau horaire mentionné sur le site ainsi que dans la confirmation de commande.

Dès réception, ils doivent être stockés à une température comprise entre 2°C et 4°C, pensez à vous munir d’un sac isotherme. Ils doivent être consommés dans un délai raisonnable, généralement 2 jours maximum à compter de la date de production. Aucune réclamation ne sera recevable en cas de non respect de ces préconisations.

Nous mettons tout en oeuvre pour respecter les horaires de mise à disposition des produits mais sommes tributaires des blocages éventuels de circulation ou autre incident qui viendrait perturber les livraisons. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Le client contrôle la conformité de sa commande au moment du retrait, aucune réclamation ne sera acceptée après le retrait des produits.

En cas de survenance d’un événement de force majeur empêchant l’exécution des présentes CGV, LA MARMITE EN BOIS ne saurait voir sa responsabilité engagée. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux française, les grèves totales ou partielles, la destruction ou la perte totale du stock, tempête, inondation, blocages des moyens de transports ou d’approvisionnement pour quelque raison que cela soit, ainsi que tout autre événement exceptionnel. L’ensemble des obligations des parties sont suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité, cependant LA MARMITE EN BOIS s’engage à rembourser intégralement les commandes réglées mais qui n’auront pu être honorées. Le défaut de paiement par le Client ne peut être justifié par un cas de force majeure. En cas de survenance d’un événement qualifié de force majeure selon l’alinéa précédent, LA MARMITE EN BOIS s’engage à le notifier au Client dans les plus brefs délais.

Nos produits étant frais, les colis sont à retirer impérativement à la date prévue. Aucune commande ne sera produite à nouveau en cas de non retrait du fait du client. Un retrait le lendemain de la date prévue sera possible uniquement si le Point Retrait est ouvert et si il l’accepte. Il n’y aura pas de remboursement pour une commande non récupérée le jour prévu..

8- RETRACTATION

Toute commande est réputée ferme dès son enregistrement. 

9- RESPONSABILITE

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que pertes de données, intrusion, virus rupture du service ou autres problèmes involontaires, ainsi que tout fait qualifié de force majeure. Les photographies accompagnant les produits sont communiquées à titre illustratif mais ne peuvent assurer une similitude parfaite. En cas de doute ou pour toute précision complémentaire, il est conseillé de prendre contact avec le vendeur.

10- PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Le Client est informé et accepte que ses données personnelles puissent être collectées sur le Site et utilisées par LA MARMITE EN BOIS qui agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »). LA MARMITE EN BOIS s’engage à protéger et à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses Clients conformément au RGPD, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. En particulier, les données personnelles des Clients peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui, en qualité de sous-traitants au sens du RGPD, interviennent et contribuent directement à la gestion des Commandes et pour lesquels il est absolument nécessaire d’accéder aux données personnelles renseignées par le Client lors de la création et de l’utilisation de son Compte (identité, adresse postale, numéro de téléphone, adresse mail). Les sous-traitants ne peuvent agir que sur instruction de LA MARMITE EN BOIS. Les données personnelles des Clients sont collectées pour les finalités suivantes :
– la gestion des commandes et des relations avec les Clients
– l’information des Clients relative aux offres et informations commerciales en lien avec la marque
– le renforcement et l’amélioration de la communication du Site Internet et de la marque par l’envoi, notamment, de newsletters et d’offres spéciales
– l’amélioration et la personnalisation des services proposés aux Clients
– le respect des obligations légales et réglementaires
Les données personnelles du Client ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire au regard des finalités précédemment exposées. Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant (ci-après les « Droits Informatiques et Libertés »).
Pour exercer un ou plusieurs des Droits Informatiques et Libertés, le Client doit adresser une demande via le formulaire de contact du site, par email ou par courrier au service Client de LA MARMITE EN BOIS, en remplissant le formulaire de contact situé sur le site ou en écrivant à l’adresse suivante en indiquant ses nom, prénom, adresse e-mail et ses références client: LA MARMITE EN BOIS 16 rue des métiers, 47510 FOULAYRONNES. Chaque demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant signature du Client et préciser l’adresse de réponse. La réponse à la demande exercée sur le fondement d’un ou plusieurs Droits Informatiques et Libertés sera adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande. Le Client peut communiquer à LA MARMITE EN BOIS des directives particulières dans lesquelles il ou elle définit la manière dont il ou elle entend que soient exercés, après son décès, les Droits Informatiques et Libertés conformément au RGPD.

11- PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site de lamarmiteenbois.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de son auteur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site. La société LA MARMITE EN BOIS est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site et du droit de diffuser les éléments figurant sur le catalogue de la boutique en ligne et notamment les photographies. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue produits, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdites sauf accord préalable de la société LA MARMITE EN BOIS .

12- REGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française En cas de litige, le tribunal de commerce d’Agen est seul compétent.

13- COOKIES

Cette rubrique « COOKIES » permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de la consultation de notre Site et sur les droits des utilisateurs. Ainsi, lors de la consultation du Site LA MARMITE EN BOIS, des informations relatives à la navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur le terminal de l’utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.). LA MARMITE EN BOIS émet ces cookies afin de faciliter la navigation de l’utilisateur sur le Site. Ils peuvent aussi être émis par les partenaires de la marque afin de personnaliser l’offre publicitaire qui est adressée en dehors du Site. Des cookies sont susceptibles d’être inclus dans différents espaces du Site. Ces espaces peuvent afficher sur le terminal des utilisateurs des contenus publicitaires émanant d’annonceurs. Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. La lecture ou le dépôt de certains cookies peut nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur. Dans ce cas, l’utilisateur, après avoir été dûment informé via les informations du bandeau dédié aux cookies et les informations des présentes conditions générales de vente, manifeste son consentement en poursuivant sa visite sur le Site. Les cookies ont une durée de vie limitée à 12 mois après leur premier dépôt dans l’équipement terminal de l’utilisateur.
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Les cookies émis par LA MARMITE EN BOIS
Les cookies que LA MARMITE EN BOIS installe sur le terminal de l’utilisateur, permettent de reconnaître le navigateur utilisé pour la connexion sur Site, et ce, pour :
– Etablir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d’abandon dans le processus de commande, . .) afin de suivre et d’améliorer la qualité de ses services
– Adapter la présentation de son Site aux préférences d’affichage du terminal
– Mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l’accès à des espaces réservés et personnels tels que le compte du client et son panier
– Fournir à l’utilisateur des contenus, y compris de la publicité, en rapport avec les centres d’intérêt de l’utilisateur et de personnaliser les offres
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Les cookies tiers
Lorsque l’utilisateur accède au Site, un ou plusieurs cookies de sociétés partenaires (« cookies tiers ») sont susceptibles d’être placés dans l’ordinateur via les pages de notre Site ou via des contenus diffusés dans les espaces publicitaires. Les cookies déposés sur le Site LA MARMITE EN BOIS par les prestataires auxquels LA MARMITE EN BOIS fait appel pour promouvoir ses activités et ses offres, ont pour objet :
– d’identifier les produits consultés ou achetés sur le Site afin de personnaliser l’offre publicitaire adressée
– d’ adresser, si l’utilisateur l’a autorisé lors de son inscription auprès de ces prestataires, des offres de la marque par email.
Les cookies contenus dans les espaces publicitaires du Site ont pour objet de permettre l’établissement de statistiques sur les publicités diffusées (nombre d’affichage, publicités affichées, nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité,…). L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. LA MARMITE EN BOIS n’a aucun accès ni contrôle sur les cookies tiers et agit en qualité de sous-traitant au sens de la Loi RGPD. Toutefois LA MARMITE EN BOIS veille à ce que les sociétés partenaires traitent les informations collectées sur le Site exclusivement pour les besoins de LA MARMITE EN BOIS et dans le respect de la loi RGPD. L’utilisateur peut refuser les cookies tiers par un paramétrage approprié de son navigateur.

• Les choix concernant les cookies
Plusieurs possibilités sont offertes à l’utilisateur pour gérer les cookies. Tout paramétrage sera susceptible de modifier sa navigation sur Internet et ses conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies. L’utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans son terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. L’utilisateur peut à tout moment choisir de bloquer ou désactiver ces cookies en paramétrant le navigateur internet de son ordinateur, sa tablette ou son mobile, conformément aux instructions établies par son fournisseur de navigateur internet et figurant sur les sites webs mentionnés ci-dessous. L’utilisateur peut également consulter le site de la CNIL afin d’y déposer une réclamation (plainte) ou y trouver plus de précisions, notamment la page : https://www.cnil.fr/fr/recommandation-sur-les-cookies-quelles-obligations-pour-les-responsables-de-sites-quels-conseils
• Sur Mozilla Firefox:
Ouvrir le menu «Outils», puis sélectionner «Options»; cliquer sur l’onglet «Vie privée» puis choisir les options souhaitées ou suivre ce lien: http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
• Sur Microsoft Internet Explorer:
Ouvrir le menu «Outils», puis sélectionner «Options internet» ; cliquer sur l’onglet «Confidentialité» puis l’onglet «Avancé» choisir le niveau souhaité ou suivre le lien suivant: http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
• Sur Safari:
Choisir « Safari; Préférences» puis cliquez sur «Sécurité» ; Dans la section «Accepter les cookies» choisir les options souhaitées ou suivre ce lien: http://support.apple.com/kb/index?page=search&fac=all&q=cookies%20safari
• Sur Google Chrome:
Ouvrir le menu de configuration (logo clé à molette), puis sélectionner «Options» ; cliquer sur «Options avancées» puis dans la section «Confidentialité», cliquer sur «Paramètres de contenu», et choisir les options souhaitées ou suivre le lien suivant: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
• Sur iOs:
http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR
L’utilisateur peut également taper « cookies » dans la rubrique « aide » de son navigateur afin d‘accéder aux instructions de paramétrage.

14- OFFRES COMMERCIALES ET NEWSLETTERS

LA MARMITE EN BOIS est susceptible d’adresser aux Clients des informations relatives à la marque et offres commerciales par courrier, email, sms ou via l’ensemble des espaces webs animés par LA MARMITE EN BOIS ou sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable. Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ces envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email ou en effectuant la demande via le fromulaire de contact du site, son compte internet, par courrier à LA MARMITE EN BOIS, 16 rue des Métiers 47510 Foulayronnes ou en répondant STOP par SMS.

15- RECLAMATIONS

Pour toute réclamation, notre Service Client est à votre disposition par mail à l’adresse suivante: cuisine@lamarmiteenbois.com, ou par courrier à LA MARMITE EN BOIS, 16 rue des Métiers, 47510 FOULAYRONNES.

17- ACCESSIBILITE AU SITE
Lamarmiteenbois.com est un site de commerce électronique qui appartient à LA MARMITE EN BOIS. Le site est accessible par le réseau internet et est ouvert à tout utilisateur de ce réseau. Il est accessible 24/24h et 7/7j, sauf interruption programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeur. LA MARMITE EN BOIS ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du site. LA MARMITE EN BOIS ne garantit pas que le site sera exempt d’anomalies ou bugs, et ne peut être tenu pour responsable de problèmes de transmission des données de connexion ou d’indisponibilité du réseau.

16- INVALIDITE PARTIELLE
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application de la loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

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